Utilisation de la marque l'Esprit Creuse | L'Esprit Creuse


Utilisation de la marque l’Esprit Creuse

Formulaire de demande de l'utilisation de la marque l'Esprit Creuse


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Adhérer au titre d’une collectivité ou un syndicat public

Représenter une association délégataire de service public ou bénéficiaire de subventions publiques

Représenter une structure privée


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Les données ci-dessus sont recueillies dans l’intérêt légitime du Conseil départemental de la Creuse, responsable de leur traitement, d’assurer la traçabilité de l’utilisation de la marque ‘L’esprit Creuse’.
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